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dimanche 5 octobre 2014

Contre Chouard II

ou Contre Chouard Abridged

Personne n'a lu Contre Chouard, à part peut-être Typhon. Et quand il eut fini de le lire, il affirma :
Démonstration impressionnante, mais dont j'ai peur qu'elle ne tombe dans l'oreille d'un sourd. [...] je n'avais jamais entendu parler des idées de Chouard sur le tirage au sort avant de tomber sur les articles de ton blog où tu en dis du mal. Alors, je vis probablement dans une grotte (et j'ai moyennement envie d'en sortir), mais il me semble quand même que les tenants de ces idées sont comparativement rares.
Je pense que l'écho chouardien a pénétré de nombreuses cavernes depuis ce commentaire et vu le sursaut récent de popularité de Chouard, je me satisfait de l'effort que représenta l'écriture de Contre Chouard, investissement justifié de jour en jour.
Mais la longueur de la contextualisation à l’œuvre dans Contre Chouard méritait aussi une version abrégée.

Résumé : Chouard propose de tirer au sort des gens qui écriraient une constitution pour démarrer un nouveau régime politique démocratique, moins oligarchique que la République Française et autres démocraties libérales électives. Pour cela, il invoque avec emphase l'exemple de la démocratie Athénienne.
Et je ne suis pas d'accord.

Pour présenter cela charitablement, Chouard a une connaissance très succincte d’Athènes. Vous me direz, moi aussi, les hellénistes aussi, après tout, moult théories autour de cette cité sont le fruit de conjectures sur les quelques sources qui nous restent et des traces archéologiques moins claires encore.
Remarquez, Chouard a une connaissance succincte de tout : alors qu’il vante, à plusieurs reprises le modèle Suisse et son fédéralisme* (opposé j’imagine à la vile Union Européenne Nazie) il ne sait pas (jusqu’en septembre 2013) qu’un canton y est plus grand qu’une commune.
…Mais cela ne devrait pas nous influencer, bien sûr, dans la réception de ses thèses. Après tout, c'est un homme du peuple, de bonne volonté, il apprend sur le tas, pourquoi pas tant qu'il apprend, me dira-t-on.

Et puis il sort des bêtises pareilles :
“Nous disposons de 200 ans d'expérience et de résultats FACTUELS pour chacune des deux procédures : le tirage au sort a été testé pendant 200 ans, au Ve et au IVe siècle avant Jésus-Christ, et l'élection a été testée pendant également 200 ans environ, depuis la fin du XVIIIe siècle.
Quels sont les faits intéressants qui ressortent de ces deux expériences de longue durée ? Eh bien, pendant 200 ans de tirage au sort quotidien, les riches n'ont jamais gouverné, trop peu nombreux pour être majoritaires, et LES PAUVRES TOUJOURS.

Au contraire, pendant 200 ans d'élection, les riches ont toujours gouverné, malgré leur petit nombre, et LES PAUVRES JAMAIS.” – Etienne Chouard

L’argumentation d’Etienne Chouard souffre de
  1. Une vision faussée et simpliste d’Athènes
  2. Un Non sequitur majeur

Vision faussée

À Athènes les riches n’ont jamais régné.

Faux.

Le tribunal du peuple (l’héliée) était accaparé par de vieux riches qui faisaient cela comme hobby, comme le montre les Guêpes d’Aristophane, jusqu’à ce que Périclès décide de rémunérer cette fonction (pour que les ouvriers puissent y participer sans perdre de l’argent à ne pas travailler) après quoi, ils restèrent probablement majoritaires.
D’ailleurs, Périclès, le héraut de la démocratie Athénienne pendant 15 ans, au point que Thucydide dise que ce n’était que formellement une démocratie, sous son contrôle ? Il était très riche.
La société athénienne était partagée en quatre classes censitaires.
Pour être Archonte, il fallait faire partie des deux premières classes censitaires (des trois premières dès 458 sur décision de Périclès), les thètes restant théoriquement exclus de la magistrature, même si on a la trace d’un archonte thète. Mais prétendre de cet unique pauvre encensé que les riches n’ont jamais dirigé autant prétendre que l’élection de Barack Obama prouve que les Etats-Unis d’Amérique n’ont aucun problème raciste.
Exécutif, Judiciaire : des riches. Seul le législatif restait en mains "populaires"**, et encore, il passe entre les mains des nomothètes (donc l’Héliée) en 403/2***.

Les Stratèges devaient faire partie de la première classe censitaire et étaient élus, donc ça nous intéresse moins, mais reste qu’ils étaient les figures proéminentes du régimes, et très souvent riches.
On peut bien prétendre que le tirage au sort est un remède contre le poids de la richesse en politique, il n’empêche qu’il a parfaitement coexisté avec des régimes qui pratiquaient ouvertement une discrimination censitaire envers leurs citoyens.



Non sequitur

On peut résumer l’argument principal de Chouard comme suit :

a. Les gens au pouvoir écrivent des règles qui les avantagent
b. La constitution protège donc les intérêts de la classe au pouvoir et ne saurait protéger ceux du peuple.

Raisonnement, au fond, très présent chez de nombreux penseurs marxisants et pas fondamentalement nouveau.
La solution supposément inédite se présenterait ainsi :
  1. Le tirage au sort était utilisé à Athènes.
  2. Il favorisait l’amateurisme politique/le tournus des charges, etc. et permet de combattre l’oligarchie et la concentration du pouvoir.
  3. Il faut faire tirer au sort une assemblée constituante qui réécrive les règles du pouvoir.
Le problème tient surtout dans la troisième proposition qui sort de nulle part et qui est le coeur du projet.

Nul ne nie que le tirage au sort était pratiqué à Athènes. En effet, de nombreux fonctionnaires ou magistrats Athéniens étaient sélectionnés ainsi :
les 10 astynomes (οἱ ἀστυνόμοι), fonctionnaires de police et de voirie
les 10 agoranomes (οἱ ἀγορανόμοι), inspecteurs des marchés
les 10 sitophylakes (οἱ σιτοφύλακες), commissaires aux grains
les 10 métronomes (οἱ μετρονόμοι), chargés des poids et mesures
les polètes (οἱ πωληταί), chargés des revenus publics et des métèques
les practores (οἱ πράκτορες), percepteurs
les apodectes (οἰ ἀποδέκται) et les colacrètes (οἱ κωλακρέται), chargés de la garde et de la gestion des fonds publics.
les hellénotames (οἱ ἑλληνοταμίαι) qui percevaient les tributs des villes alliées.
les Onze (οἱ ἕνδεκα) : ils cumulent des fonctions de police et de justice. Ils ont le pouvoir de faire arrêter, d'interroger et même de condamner à mort sans procès les auteurs de certains délits graves. Les auteurs de ces faits, appelés κακοῦργοι (kakourgoi, "malfaisants"), s'ils refusent d'avouer, peuvent cependant faire appel devant un tribunal. Les onze ont également en charge l'exécution des sentences et la gestion des prisons.
Les Quarante (οἱ τετταράκοντα) et les arbitres (οἱ διαιτηταί): ces deux collèges exercent une fonction judiciaire à l'échelon local. Au nombre de quatre par tribu, les premiers se déplacent dans les différents dèmes de leur circonscription. Ils jugent directement les délits mineurs (à l'époque d'Aristote, les affaires ne dépassant pas dix drachmes). Pour les délits supérieurs, ils désignent des arbitres qu'ils choisissent parmi les citoyens âgés de plus de soixante ans (à l'époque d'Aristote, ceux-de la quarante-deuxième stèle éponymique). Ceux-ci ont une mission de conciliation entre les deux parties. En cas d'échec, ils transmettent le dossier aux Quarante et émettent une proposition de jugement. Les Quarante introduisent alors l'affaire devant un tribunal.
Les introducteurs (οἱ εἰσαγωγεῖς) cinq, en charge deux tribus chacun. Ils sont sont chargés d'instruire les affaires prioritaires, au nombre desquelles Aristote compte les affaires de dot, de dettes et les litiges portant sur les ventes d'esclaves ou de bétail. Les introducteurs doivent faire en sorte que ces affaires soient jugées dans un délai d'un mois.
Les hiéropes (οἱ ἱεροποιοί), chargés de la surveillance des sacrifices expiatoires. Un premier collège officiait en fonction des oracles ou des présages à demander en vue de telle ou telle entreprise. Un deuxième s'occupait des cérémonies prévues dans le calendrier religieux."(CNDP)

Cependant, justement, il s’agit là d’accomplir une tâche sans grande marge de manœuvre comme veiller "à ce que toutes les denrées soient nettes et soient vendues sans fraude", "à ce que tous les poids et mesures dont se servent les marchands soient justes", "à ce que les meuniers vendent la farine d'orge d'après le prix courant du grain, et les boulangers le pain, d'après le prix courant du blé"(La Constitution d’Athènes, 50)
Chouard insiste sur le fait qu’en démocratie on se choisit des serviteurs, pas des maîtres. Hansen ne dit pas autre chose :
« Les Athéniens tiraient leurs magistrats au sort pour être sûrs qu’ils ne seraient pas les pilotes de l’État (...). Dans une démocratie, la volonté de limiter le pouvoir des magistrats s’associe avec celle de faire servir tout un chacun à son tour en qualité de magistrat » (Mogens Hansen, p. 275).
Cependant, ce n’est pas leur mode de désignation qui en fit des serviteurs vertueux, c’est simplement que c’était leur fonction et qu’ils ne disposaient pas légalement de pouvoirs étendus. Nous avons des fonctionnaires, serviteurs de l’état aujourd’hui, désignés de façon bureaucratique : par diplôme, par concours. Veut-on changer ce mode de désignation ?
Chouard admet même que le mode de désignation des serviteurs importe moins que leurs attributions, qu’on pourrait les élire, ainsi que les sheriffs et les juges américains :
Chollet : C’est pas la même chose de voter pour des personnes ou des objets
Chouard : Surtout si les personnes sont des maîtres.
On pourrait voter pour des personnes qui sont des serviteurs, mais jamais les élus n’écriront ces règles-là. Mais si nous écrivions nous les règles, on pourrait imaginer un gouvernement vraiment représentatif dans lequel nous voterions librement, où on voterait pour des gens qui ne seraient pas candidats. On dirait «lui, il est bien, il est bien». Peut-être qu’il va dire non, mais si il dit oui, il sera bien. Un régime d’élection libre comme celui-là donnerait des représentants qui seraient des serviteurs qui seraient surveillés contrôlés, punis quand défaillent […] le problème c’est que les mêmes qui écrivent les règles devraient craindre la constitution. (circa 12’, Chouard & Antoine Chollet, septembre 2013, conférence à Grenoble)
Aristote le disait déjà :
«une règle commune à la fois à la démocratie, à l’oligarchie, à la monarchie et à toute constitution, c’est de ne laisser personne grandir en puissance au-delà de toute proportion, mais de s’appliquer à conférer des charges peu importantes pour une longue durée plutôt que de grosses charges pour peu de temps (car les magistrats sont enclins à la corruption, et il n’est pas à la portée de tout homme de supporter la prospérité) ...» (Politique, V, 8, 12, 1308b.)

Les Athéniens connaissaient la corruption, et la craignaient à juste titre. A supposer que les tirés au sort étaient moins corrompus, ce n’était pas par la vertu du tirage au sort, mais bien parce que leurs attributions étaient extrêmement limitées. Les magistrats qui avaient des fonctions de justice ou de police en ONT abusé voir la plaidoirie de Démosthène, Contre Androtion qui évoque les abus des fonctionnaires. Le père d'Androtion était séquestré pour dettes. Androtion ne les acquittera pas et deviendra collecteur d'impôts, après quoi il fera rentrer les impôts uniquement en s'attribuant une charge de façon illégale, et en terrifiant ses administrés.
Et je ne doute pas que les Onze, qui peuvent METTRE À MORT SANS PROCÈS les coupables de certains délits graves ont commis quelques excès. Nos forces de police tendent à avoir des problèmes similaires, et je doute sincèrement que donner des tonfas à trois benêts tirés au sort et les envoyer combattre le crime améliore la société. Bien au contraire, même. Je ne militerai jamais pour plus de bureaucratie, mais il est certain que notre système actuel de collecte d’impôt vaut mieux que prendre n’importe quel type au loto et lui demander de faire du porte-à-porte.
Les limitations du pouvoir ne dépendent pas du mode de désignation :
  • Les tirés au sort devaient rendre des comptes lors de leur Euthynai de fin de mandat ? Les élus aussi : ainsi le montre le procès des Stratèges en 406.
  • Les tirés au sort subissaient une docimasie ? Les élus aussi. Ainsi le stratège Théramène exclu de sa charge.
  • Etc. etc. On pourrait implémenter de même pour le non-renouvellement des charges. Si une loi limite des tirés au sort elle limite aussi des élus. Ce sont ces règles qui en font des serviteurs, pas le sort.
En outre, tous les magistrats Athéniens n’étaient pas des «serviteurs de l’état». Les stratèges sont l’exemple le plus flagrant, cumulant fonctions législatives, militaires et religieuses, d’autant plus qu’ils sont élus par le peuple.

Le non sequitur c’est donc qu’il n’y a aucune commune mesure entre mesurer des poids sur la place du marché et écrire la constitution, qui est le plus grand pouvoir législatif qui soit. On nous fait ainsi passer de la désignation de fonctionnaires par le sort, à une assemblée constituante désignée de même façon, comme si ça coulait de source, alors que le peuple Athénien ne disposait pas du pouvoir constituant.

On peut débattre sur la Boulè (Conseil des Cinq-Cents) qui avait des fonctions composites : diplomatiques (établit les tributs que la Ligue de Délos doit payer) d’intendance (encadre les débats sur l’Ecclésia, l’épistate garde les clés du trésor) militaire (organise la cavalerie), législatives (rédige des projets de loi, collectés auprès des citoyens) etc. Aristote dit que ce ne sont pas des fonctionnaires [arché, ἀρχή], par exemple, contrairement à Démosthène. Mais ce qui est certain, c’est qu’ils n’avaient pas de fonction constituante.

On pourrait arguer que les nomothètes sont des magistrats avec un pouvoir législatif, mais
  1. Ils gagnèrent ce pouvoir quand l’Ecclésia le perdit formellement.
  2. Ils ne pouvaient pas attenter aux lois fondamentales, juste promulguer ou repousser des décrets, ce n’était donc clairement pas une fonction constituante.
Chouard affirme que les oligarques n'ont aucun intérêt à écrire les règles rendant le pouvoir démocratique. Mais si le peuple n’a pas écrit ces règles, qui les a écrites ?
Qui était porteur des changements constitutionnels et institutionnels à Athènes ? Des oligarques, souvent.
Solon, Dracon, Pisistrate, Clisthène, Ephialtès, Périclès. Des hommes, forts, riches, voire issus de l’aristocratie (Clisthène et Périclès étaient Alcménoides. Solon, Dracon et Pisistrate étaient également des Eupatrides) qui arrivaient à combiner le soutien du peuple et celui des riches. Pisistrate, tyran, fut ainsi le seul à réussir une réforme agraire (la disparité des terres étant source de moult inégalités) avant la période hellénique. En tout cas, ils n'étaient pas tirés au sort.

Le peuple n’avait pas cette initiative, d’ailleurs. La procédure de graphè para nomon (ἡ γραφή παρά νόμων) visait justement à annuler les décrets votés qui entreraient en conflit avec les lois fondamentales de la Cité. Autrement dit : il n’est pas possible de remplacer les lois fondamentales de la Cité. Andocide ne dit pas autre chose :
Aucun décret (psephisma, Ψήφισμα) du Conseil (βουλῆς) ou du peuple (δήμου) ne saurait l’emporter sur une loi (nomos, νόμου)
(Andocide, Sur les Mystères, "Ψήφισμα δὲ μηδὲν μήτε βουλῆς μήτε δήμου νόμου κυριώτερον εἶναι. ")

Il y avait donc des lois fondamentales auxquelles le peuple ne pouvait attenter. Les modifications de la constitution se faisaient quasi-uniquement par abus de pouvoir.

On peut prétendre que ces lois garantissaient un fonctionnement démocratique à la cité, certes. Cependant, elles venaient de riches et d'aristocrates. Cela signifierait que les oligarques sont capables d’écrire des lois qui vont dans l’intérêt du peuple. Ce qui va entièrement à l’encontre de la thèse principale de Chouard. Il prétend que des élus forcément oligarques n'écriront pas ces règles, et pourtant, ce sont probablement des autocrates, oligarques, aristocrates qui les ont gravées dans le marbre.
En comme on l’a dit, dès 403/402, le peuple doit passer par un filtre de nomothètes, tirés au sort, pour faire voter des lois.

Conclusion

Malgré un article discutant en longueur sa thèse centrale, ses fans esquivent toujours : non, je n'ai aucunement discuté les thèses de Chouard, juste contextualisé un peu le trivial exemple athénien.
Après tout, Athènes était une situation fort particulière, peut-être que le projet de Chouard, même s'il n'y correspond pas, peut donner de meilleurs résultats ? Pourquoi est-ce si important, me dit-on, d'examiner en détail la discordance ?
Parce qu'il affirmait en 2008
l'importance première, prioritaire, inédite (jamais testée ailleurs qu’à Athènes il y a 2 500 ans), forcément fondatrice [du tirage au sort d'une assemblée constituante]
JAMAIS TESTÉE AILLEURS. Hé bien, je prétends qu'elle n'a en fait été testée nulle part. On peut bien prétendre qu'on se fiche de ce qui se passait à Athènes quand on vous en met la réalité sous le nez, c'est la seule chose qui se rapproche d'une mise en pratique de ses thèses (d'où l'exemple aberrant et constamment évoqué des 200 ans où "les pauvres gouvernent"). Sans doute s'est il renseigné depuis 2008, mais force est de constater que son projet s'est bâti sur ce préjugé fondamental, quitte à colmater quelques brèche par après sans jamais changer de cap.

Où ira-t-il chercher du tirage au sort démocratique, s'il admettait la supercherie ? Dans la Bâle bourgeoise d’après 1715 ? Dans la Venise ouvertement oligarque ? Peu m’importe, mais si je dois tirer les conclusions de ce qui s’est vraiment passé à Athènes :
  1. Il faut que des oligarques (souvent élus) écrivent les lois fondamentales.
  2. Il faut tirer au sort nos fonctionnaires et magistrats.
  3. Il faut rendre impossible de modifier légalement la constitution.
Mais le projet d’une assemblée tirée au sort qui réécrive la constitution ? Non, elle sort de l’imagination fort productive de Chouard et de ses mauvaises lectures, et c’est à lui de le défendre et pas au spectre d’une cité qui a quitté le monde des vivants.



Notes :
*Chouard invoquant le système suisse, avec le système athénien :
Je rappelle, pour mémoire, que les citoyens athéniens étaient armés […]On peut noter que les Suisses sont tous armés et que leur service militaire dure toute leur vie. [...] (mai 2011)
Je suppose que les femmes, les inaptes et les civilistes ne sont pas des vrais Suisses. En outre, non, cela ne dure que jusqu'à ce qu'on ait fait ses cours de répétition. (pendant 6-7 années après le service)
En organisant une FÉDÉRATION de communes (un peu comme en Suisse), où chaque Assemblée prend en charge tout ce qui relève de son niveau (subsidiarité) et ne délègue aux Assemblées supérieures que le minimum (ibid.)
**La politique était, sous tous rapports et suivant tous les indices disponibles, probablement le fait des plus aisés

***Les nomothètes ne sont introduits qu'au IVe siècle, ils n'existaient pas du temps de Périclès. Thucydide les dit institués par le collège oligarque de 411. (VIII, §86-97)
Lorsqu'une loi devait être tranchée sur l'Assemblée, des cortèges ad hoc étaient convoqués, tirés par lots de 501, 1001 ou 1501, parmi les Héliastes. Ils devaient se prononcer en une journée, par un vote clair (oui ou non) sur les lois proposées.
Je pense qu'il s'agit d'un des rares magistrats qui avait une fonction législative, et qui plus est, une fonction qui diminuait grandement le pouvoir du peuple.
Contrairement aux autres, on les peut dire représentants du peuple.
Les Athéniens considéraient donc que les décisions des nomothètes étaient supérieures, an raison du Serment religieux d'écouter également les deux parties et de se déterminer en son âme et conscience, de la sagesse qui vient avec l'âge et du temps consacré à chaque affaire. Cependant les nomothètes sont quand même tirés au sort dans l'ensemble des citoyens volontaires, ils ne constituent donc pas une limitation élitiste de la souveraineté du démos. (Wikipédia : Démocratie Athénienne)



Bibliographie

Une discussion plus en profondeur se trouve dans le cadre de mon article Contre Chouard, premier du nom, ainsi que des sources plus étendues.
  • Hansen, Mogens H., La démocratie athénienne à l'époque de Démosthène, Belles-Lettres, Paris, 2003.

Ressources web
Sources antiques
Aristophane, les Guêpes
Aristote
Démosthène, Contre Androtion



1 commentaire:

  1. Intéressant, un léger bémol sur "l'imagination très productive de Chouard" : c'est vrai que l'idée d'une assemblée constituante tirée au sort est de lui (il me semble) mais tout le reste de son discours consiste en la vulgarisation d'auteurs universitaires (Manin, Sintomer, etc.) Je pense que sa proposition vient de son interprétation biaisée de la thèse de Manin, qui comporte elle-même un biais : Manin affirme que le tirage au sort serait l'essence de la démocratie, contrairement au vote qui serait aristocratique. Or, l'essence de la démocratie, c'est plutôt les assemblées en démocratie directe et, lorsqu'il y a mandat, la révocabilité qui permet à la base de garder le contrôle. Dans un premier temps, Chouard considère donc que le tirage au sort EST en soit la démocratie, puis dans un second temps il propose de tirer au sort une assemblée constituante. Le problème c'est que l'assemblée tirée au sort constitue un groupe qui décide au nom des autres, on n'est plus en démocratie directe donc, on se retrouve dans une oligarchie étrange. Fabrice Wolff considère plutôt que le tirage au sort répondait à un problème pratique car il était le meilleur moyen de gérer la rotation des charges et le fait qu'elles étaient non renouvelables, pas "d'essence de la démocratie" donc, juste un détail technique utile à ce contexte. Et effectivement, il était réservé aux charges qui ne nécessitait pas de compétence, ou purement exécutive. Au final, tirer au sort certaines charges, je pense que ça peut avoir une utilité, pour éviter de faire d'une fonction une affaire de personne alors qu'il s'agirait de réaliser la volonté du groupe, ça ne me semble pas à rejeter a priori plus ni moins que le vote, selon le type de mandat. Mais en faire la solution miracle c'est se mettre le doit dans l'oeil, et ça vient de la thèse de Manin du tirage au sort qui serait l'essence de la démocratie qui dérive facilement vers la focalisation sur le tirage au sort en lui-même alors que le plus important est bien sûr l'assemblée directe de tous et la révocabilité des mandatés. Tirage au sort ou vote ensuite, c'est un détail technique qui peut jouer sur la personnalisation ou non de certains mandats mais c'est pas ce qu'il y a de plus central dans la démocratie directe.

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"As-tu vérifié si ce que tu veux me dire est vrai ?
Ce que tu veux m'apprendre, est-ce quelque chose de bien ?
Est-il utile que tu m'apprennes cela ?
Dans le cas contraire, pourquoi tiendrais-tu à me le dire ?"
- une poétesse victorienne moraliste, à peu près.